Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente de l’abonnement à Réplique, un service en ligne qui aide les professionnels à répondre aux questions qui reviennent. Elles s’adressent aux professionnels. En vous abonnant, vous les acceptez.
2. Le service
Réplique permet de constituer une base de questions fréquentes et d’obtenir une réponse proposée, que vous relisez et modifiez avant de l’envoyer. Les fonctionnalités sont ajoutées progressivement : l’abonnement donne accès à celles qui sont disponibles.
À la souscription, l’éditeur remplit avec vous votre base de questions fréquentes, dans un délai de [À COMPLÉTER : délai de mise en place, par exemple 3 jours ouvrés].
3. Prix et paiement
L’abonnement coûte 79 € par mois. Il est prélevé chaque mois par carte bancaire, via le prestataire de paiement Stripe. TVA : [À COMPLÉTER : mention à confirmer selon votre situation].
4. Durée et résiliation
L’abonnement est sans engagement et résiliable à tout moment, en écrivant à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]. La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée, et aucun prélèvement n’a lieu ensuite.
5. Garantie satisfait ou remboursé
Pendant 30 jours à compter de votre premier paiement, vous pouvez demander le remboursement intégral de ce paiement, sans avoir à vous justifier. Il suffit d’écrire à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]. Le remboursement est effectué sous 5 jours ouvrés, sur le moyen de paiement utilisé.
6. Responsabilité
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l’accès au service, sans garantie d’une disponibilité continue. Les réponses proposées sont des suggestions : vous restez responsable de ce que vous envoyez à vos clients.
7. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée avant toute action devant les tribunaux compétents [À COMPLÉTER : juridiction compétente].